Danièle Dubroux


De: Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Dubroux (Danièle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Guediguian (Robert)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
JORFTEXT000000189559(source JORF)
nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Dubroux (Danièle)
MM
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.