Danièle Dubroux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Dubroux (Danièle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:
M. Guediguian (Robert)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Dubroux (Danièle)
MM
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1992-08-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000541366
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1992
19/09/1992